Dossiers
LES MESURES POUR LA CROISSANCE, LA COMPETITIVITE ET L’EMPLOI
Un dossier d'information a été réalisé afin de présenter les principales mesures prises en faveur de la croissance, la compétitivité et l'emploi.
1 - Le redressement productif
2 - Le Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l’emploi
3 - Le complément du pacte pour la croissance : le pacte pour l’artisanat
4 - Les prolongements du Pacte : les mesures en faveur de l’emploi
Centenaire de la première guerre mondiale
Un groupement d'intérêt public "Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014" a été créé par arrêté du 5 avril 2012. Le comité départemental du centenaire est le relais territorial de ce GIP national.
Grotte Chauvet - Pont d'Arc : l'empreinte de la naissance de l'art
Avec la Grotte Chauvet - Pont d'Arc, découverte en décembre 1994 à Vallon-Pont-d'Arc (sud Ardèche), l'Ardèche possède la plus ancienne grotte ornée connue au monde, avec certaines peintures datées entre - 35 000 et - 32 000 ans.
Intercommunalité
Schéma départemental de la coopération intercommunale (SDCI)
La Démarche Qualité de Service aux usagers
Le réseau des préfectures constitue la partie la plus visible de l’Etat sur le territoire et son premier service en terme d’accueil des usagers, des élus et des partenaires socio-économiques.
Une préfecture doit savoir satisfaire les attentes croissantes des usagers, utilisateurs des services de l’Etat : obtenir un titre rapidement, être vite renseigné, correctement et aimablement, être informé régulièrement des situations d’urgence dans le département, ou encore être conseillé et aidé lorsque l’objet du dossier requiert une action du préfet.
La préfecture de l’Ardèche a obtenu le 28 décembre 2012 le LABEL QualiPREF 2
La réforme des collectivités territoriales
Adoptée par le Sénat et par l'Assemblée nationale, respectivement les 9 et 17 novembre 2010, la réforme des collectivités territoriales va permettre de simplifier, de clarifier et d'alléger les structures locales, qui se sont compliquées à l'excès depuis les premières lois de décentralisation.
Exercice de Sécurité Civile au Centre Nucléaire de Production d'Electricité de Cruas-Meysse
Mardi 18 octobre 2011
Les marchés publics
Pour consulter tous les marchés publics : CLIQUER ICI
Vidéoprotection
Tous les renseignements nécessaires à la constitution de votre dossier et la démarche à suivre sont détaillés à l'adresse suivante :
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/video-protection
La Loi sur l'Eau
Les installations, ouvrages, travaux et activités qui sont susceptibles de présenter des dangers pour la santé et la sécurité publique, de nuire au libre écoulement des eaux, de réduire la ressource en eau, d'accroître notablement le risque d'inondation, de porter gravement atteinte à la qualité ou à la diversité du milieu aquatique, sont soumis à une procédure administrative au titre de la loi sur l'eau.
