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Elections municipales 2020

 

Les prochaines élections municipales se dérouleront le dimanche 15 mars 2020 pour le premier tour. Le second tour des élections aura lieu le dimanche 22 mars 2020. Retrouvez dans cet espace toutes les informations pratiques sur le déroulé du scrutin et les conditions de vote.

Électeurs

Décret ministériel fixant les dates du scrutin et convoquant les électeurs (format pdf - 141.8 ko - 05/12/2019)

Candidatures

Lire le communiqué de presse : modalités de dépôt des candidatures (format pdf - 99.6 ko - 16/01/2020)

Le memento aux candidats est disponible en Guide pour les communes de moins de 1000 habitants (au 9 janvier 2020) (format pdf - 704 ko - 13/01/2020)

La mise à jour du memento permet de clarifier diverses dispositions du code électoral suite à la loi n° 2019-1269 du 2 décembre 2019 : addendum publieé le 9 janvier 2020 (format pdf - 123.9 ko - 13/01/2020)

Le mémento aux candidats est disponible en Guide 2020 pour les communes de plus de 1000 habitants (au 9 janvier 2020) (format pdf - 1.2 Mo - 13/01/2020)

La mise à jour du memento permet de clarifier diverses dispositions du code électoral suite à la loi n° 2019-1269 du 2 décembre 2019 : addendum publieé le 9 janvier 2020 (format pdf - 123.9 ko - 13/01/2020)

Les candidats dans les communes susceptibles de franchir le seuil des 9000 habitants au 1er janvier 2020 sont invités à anticiper la désignation d’un mandataire financier (article L52-4 du code électoral).

Arrêté préfectoral du 13 janvier 2020, fixant les dates d’ouverture et de clôture du dépôt des déclarations de candidature pour les élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020.

Arrêté ministériel du 24 janvier 2020 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d’impression et d’affichage des documents électoraux pour les élections municipales, communautaires et métropolitaines à Lyon des 15 et 22 mars 2020, pour les élections municipales et métropolitaines partielles ayant lieu jusqu’au prochain renouvellement général des conseillers municipaux, communautaires et métropolitains.

Arrêté préfectoral (format pdf - 218 ko - 11/02/2020) instituant 3 commissions de propagande en Ardèche dans le cadre des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 et fixant les dates limites de dépôt de la propagande par les candidats.

Pour en savoir plus, consulter la rubrique élections municipales 2020