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Joyeuse

 

Courrier et récépissé de dépôt de dossier de déclaration (format pdf - 168.6 ko - 17/10/2018) donnant accord pour le commencement des travaux concernant l’ouverture partielle du barrage de la zone de baignade du "Petit Rocher" sur la commune de JOYEUSE

Pétitionnaire : Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l’Ardèche
Date de la décision : 16 octobre 2018