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Memento aux candidats aux elections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 - Communes de moins de 1000 habitants

 

Mis à jour le 18 juin 2020 pour le second tour

 

Le memento aux candidats est disponible en Guide pour les communes de moins de 1000 habitants (au 9 janvier 2020) (format pdf - 704 ko - 13/01/2020)

La mise à jour du memento permet de clarifier diverses dispositions du code électoral suite à la loi n° 2019-1269 du 2 décembre 2019 : addendum publieé le 9 janvier 2020 (format pdf - 123.9 ko - 13/01/2020)

Le memento aux candidats (novembre 2019) Guide 2020 pour les communes de moins de 1000 habitants (format pdf - 986.4 ko - 04/12/2019)

Veuillez consulter le vadé-mécum pour la campagne du second tour pour les communes de moins de 1000 habitants (format pdf - 380.8 ko - 18/06/2020)