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Premières élections pour le conseil régional Auvergne-Rhône-alpes

 

L’élection des conseillers régionaux aura lieu les dimanches 6 et, en cas de second tour, 13 décembre 2015. Cette élection sera organisée dans le cadre des nouvelles régions définies par la loi du 16 janvier 2015. Ainsi, elle concernera la région « Auvergne-Rhône-Alpes », dont le chef lieu provisoire est fixé à Lyon par décret du 31 juillet 2015.

Mode de scrutin :

Les conseillers régionaux sont élus pour 6 ans. Les listes sont régionales et constituées d’autant de sections qu’il y a de départements dans la région. La métropole de Lyon est assimilée à un département.

Le nombre de candidats par section départementale est ainsi défini (total : 230) :

• Ain :18
• Allier : 11
• Ardèche : 11
• Cantal : 6
• Drôme : 15
• Isère : 34
• Loire : 22
• Haute-Loire : 8
• Métropole de Lyon : 37
• Puy-de-Dôme : 19
• Rhône : 14
• Savoie : 13
• Haute-Savoie : 22.

Les listes sont paritaires  : elles sont composées alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Le nombre de sièges à attribuer pour chaque liste est calculé au niveau régional, puis réparti entre les sections départementales en fonction du nombre de suffrages obtenus dans chaque section.

Premier tour de scrutin
Si une liste obtient la majorité absolue des suffrages exprimés (plus de 50 %) elle obtient le quart des sièges à pourvoir. Les autres sièges sont répartis à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne entre toutes les listes ayant obtenu au moins 5 % des suffrages exprimés.

Sinon, il est procédé à un second tour la semaine suivante.
Les listes ayant obtenu au moins 10 % des suffrages exprimés au 1er tour peuvent se maintenir pour le 2ème tour, et éventuellement fusionner avec les listes ayant obtenu au moins 5 % des suffrages.

Second tour de scrutin :
La liste qui arrive en tête obtient un quart des sièges à pourvoir.
Les autres sièges sont répartis à la représentation proportionnelle selon la règle de la plus forte moyenne entre les listes ayant obtenu au moins 5 % des suffrages exprimés au second tour.

Candidatures
Pour le premier tour, les déclarations de candidatures ont été déposées entre le 2 et le 9 novembre 2015.

Pour le second tour, les déclarations de candidatures seront déposées le lundi 7 décembre 2015 à l’issue de la proclamation des résultats par la commission de recensement des votes et jusqu’à 18h30 et le mardi 8 décembre 2015 de 8h30 à 18h00, salle 118 (entrée C2, 1er étage du bâtiment Corneille) de la préfecture du Rhône, préfecture du département du chef-lieu provisoire de la région Auvergne-Rhône-Alpes.