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Réglementation concernant les véhicules à moteur à deux ou trois roues et les quadricycles

 

réglementation applicable aux différents véhicules à moteur à deux ou trois roues ainsi que les quadricycles à moteurs

 

Suite à la publication du Décret n°2010-1390 du 12 novembre 2010 qui modifie le code de la route, la fiche savoirs de base n° 15 du CERTU qui traite de la réglementation applicable aux 2RM, 3RM et quadricycles a été modifiée.

Vous pouvez visualiser et/ou télécharger la fiche ci dessous

 
 

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