Contenu

Vallon-Pont-d’Arc

 

Courrier et Récépissé de dépôt de dossier (format pdf - 209.6 ko - 26/11/2021) donnant accord pour le commencement des travaux du curage de la passe à poissons et de la prise d’eau de la microcentrale du mas neuf, rivière Ardèche, sur la commune de VALLON-PONT-D’ARC

Pétitionnaire : SNC des Mazes
Date de la décision : 26 novembre 2021

 
 

Documents associés :