Elections au conseil d'administration du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Ardèche
Mis à jour le 27/06/2014
Vous trouverez, ci-dessous, les instructions et documents relatifs aux élections au conseil d'administration du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de l'Ardèche ainsi que les résultats des élections du 25 juin 2014.
Le bureau des collectivités locales de la préfecture se tient à votre disposition pour toute information complémentaire
Documents listés dans l’article
- Télécharger Calendrier 2014 PDF - 0,07 Mb - 20/03/2023
- Télécharger Arrêté du ministère de l'Intèrieur du 5 mai 2014 PDF - 0,16 Mb - 20/03/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral du 6 mai 2014 PDF - 0,45 Mb - 20/03/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral du 16 mai 2014 PDF - 0,71 Mb - 20/03/2023
- Télécharger Instruction ministérielle du 19 mai 2014 relative aux élections des représentants des communes et des établissements publics aux conseils d'adm... PDF - 1,90 Mb - 20/03/2023
- Télécharger Annexes à l'nstruction ministérielle du 19 mai 2014 PDF - 0,16 Mb - 20/03/2023
- Télécharger circulaire préfectorale du 3 juin 2014 PDF - 0,98 Mb - 20/03/2023
- Télécharger liste des candidats des communes affiliées PDF - 0,60 Mb - 20/03/2023
- Télécharger liste des candidats des EPL affiliés PDF - 0,27 Mb - 20/03/2023
- Télécharger Liste électorale communes PDF - 0,03 Mb - 20/03/2023
- Télécharger Liste électorale EPL PDF - 0,01 Mb - 20/03/2023
- Télécharger Procès verbaux résultats communes et EPL PDF - 1,41 Mb - 20/03/2023