• Aller au contenu
  • Aller au menu
logo préfet

Les services de l'État
en Ardèche

  • Services de l’État
    • Présentation des services
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Agriculture, environnement, aménagement et logement
    • Consommation, alimentation, animaux
    • Culture
    • Défense
    • Economie, finances publiques, travail et emploi
    • Education
    • Cohésion sociale
    • Justice
    • Santé
    • Transports et déplacements
  • Politiques publiques
    • L’Agence Nationale de Cohésion des Territoires (ANCT)
    • Agriculture, forêt et développement rural
    • Aménagement du territoire, construction, habitat, urbanisme
    • Animaux
    • Collectivités territoriales
    • Culture
    • Elections et citoyenneté
    • Droits des femmes - Egalité entre les femmes et les hommes
    • Education et formation
    • Entreprises, économie, emploi, finances publiques
    • Environnement, risques naturels et technologiques
    • Jeunesse, sports et vie associative
    • Sécurité et protection des personnes
    • Solidarités, Santé, Politique de la ville
    • Transports, déplacements et sécurité routière
  • Actualités
    • COVID-19 : point sur la situation en Ardèche
    • Actualités
    • Derniers communiqués
    • > Toutes les actualités
  • Publications
    • Programme Transparence
    • Circulaires aux maires
    • Annonces et Avis
    • La revue de l’Etat en Ardèche
    • Enquêtes et consultations publiques (hors ICPE)
    • Rapport annuel des services de l’Etat
    • Concours et recrutement
    • Espace Presse
    • Réseaux sociaux
    • > Toutes les publications
  • Démarches administratives
    • Système d’immatriculation des véhicules
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d’identité
    • Immigration - intégration : informations locales
    • Médailles et décorations officielles
    • Accueil du public à la préfecture - Horaires, coordonnées et plan d’accès - Nous contacter
    • > Toutes les démarches
  • Vous êtes ...
    • un particulier
    • un professionnel
    • une association
    • une collectivité
Contacts
contacts
  • Sites de la région
    • LinkedIn

  • visiter la page Facebook - nouvelle fenêtre
  • visiter la page Twitter - nouvelle fenêtre

  • Accueil > Politiques publiques > Environnement, risques naturels et technologiques > Eau et assainissement > Réglementation et police de l’eau > Arrêtés préfectoraux loi sur l’eau > Déclarations (récépissés, oppositions, ou arrêtés complémentaires) > Les Salelles, Chambonas
    • imprimer cette pageimprimer

    Menu de gauche

    Déclarations (récépissés, oppositions, ou arrêtés complémentaires)

    • Vallon-Pont-d’Arc, Salavas
    • Ollieres-sur-Eyrieux
    • Lamastre
    • Bessas
    • Desaignes
    • Pont-de-Labeaume
    • Saint-Andre-de-cruzieres
    • Saint-Julien-Vocance
    • Colombier-le-jeune
    • Saint-Peray
    • Albon, Marcols-les-Eaux
    • Mayres
    • Vallon-Pont-d’Arc
    • Vallon-Pont-d’Arc
    • Saint-Alban-d’Ay
    • Lavilledieu
    • Charmes-sur-Rhône
    • Chalencon
    • Peyraud
    • Aubenas
    • Les-Assions
    • Joyeuse
    • Saint-Marcel-les-Annonay, Bourg-Argental
    • Saint-Alban-d’Ay
    • Rochemaure
    • Viviers
    • Lamatre, Le Crestet
    • La-Voulte-sur-Rhone
    • Chalencon
    • Les Salelles, Chambonas
    • Les Vans, Chambonas
    • Saint-Jean-de-Muzols
    • Saint-Etienne-de-Serre
    • Saint-Sauveur-de-Montagut
    • Le Cheylard
    • Annonay, Saint-Marcel-les-Annonay, Roiffieux
    • Saint-peray, Guilherand-granges
    • Champis,Saint-Sylvestre
    • Meysse, Rochemaure
    • Saint-Symphorien-sous-Chomerac
    • Chomerac
    • Berrias et casteljau

    Contenu

    Les Salelles, Chambonas

    Article créé le 09/06/2022 Mis à jour le 09/06/2022
     

    Courrier d’accord (format pdf - 79.1 ko - 09/06/2022) et récépissé de dépôt de dossier de déclaration (format pdf - 175 ko - 09/06/2022) concernant la remobilisation d’un atterrissement en rive gauche de la rivière Chassezac sur les communes de LES SALELLES et de CHAMBONAS

    Pétitionnaire : Commune de LES SALELLES
    Date de la décision : 07 juin 2022

     
     

    Documents associés :

    • > Formulaire de declaration pour la realisation de travaux dans les cours d’eau - 863.4 ko - 09/06/2022
     
     
     

    Pied de page

    • Services de l’État
    • Politiques publiques
    • Actualités
    • Publications
    • Démarches administratives
    • Vous êtes ...
    • > un particulier
    • > un professionnel
    • > une association
    • > une collectivité
    • Contacts
    • Horaires et coordonnées
    • Mentions légales
    • Accessibilité
    • Recherche
    • Plan du site
    • Glossaire
    • RSS
    • Réseaux sociaux : charte de modération et d’engagement
      • visiter la page Facebook - nouvelle fenêtre
      • visiter la page Twitter - nouvelle fenêtre
    • RAA : Recueil des actes administratifs
    • IAL : Informations Acquéreurs Locataires
    • Termites / Merules
    • AOEP : Avis d’Ouverture d’Enquêtes Publiques
    • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
    • AAE : Avis de l’Autorité Environnementale
    • LSE : Loi Sur l’Eau
    • CDAC : Commission Départementale d’Aménagement Commercial
    • APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
    • DGEAF : Document de Gestion de l’Espace Agricole et Forestier
    • République française
    • Tous droits réservés SIG/DILA
      République Française © 2011-2022

    • www.service-public.fr
    • legifrance.fr
    • france.fr
    • www.gouvernement.fr
    • data.gouv.fr