Congrès des maires - jeudi 12 ocotbre 2023
Edito de la Préfète de l'Ardèche :
Arrivée en Ardèche il y a seulement quelques mois, je n’ai pas encore eu le plaisir de vous rencontrer toutes et tous. Ce congrès des maires, qui nous réunit aujourd’hui, jeudi 12 octobre 2023, va me permettre, je l’espère, d’échanger avec le plus grand nombre d’entre vous.
Le cadre et la qualité de vie, l’activité des Ardéchoises et des Ardéchois sont pour une large part entre vos mains : vous jouez un rôle essentiel, en tant que représentantes et représentants de l’État dans vos communes, pour la préservation du lien social, du « vivre ensemble », mais aussi pour l’attractivité et le dynamisme de l’Ardèche. Je sais que la tâche est exigente ; et je sais aussi que les Ardéchoises et Ardéchois ne manquent ni de courage ni d’esprit d’initiative. Vous pouvez par ailleurs compter sur l’État pour vous soutenir, vous accompagner, et au-delà pour bâtir ensemble les projets, trouver et créer les solutions, en somme, co-construire les actions dont l’Ardèche a besoin. Je saisis la présente occasion pour vous remercier pour votre implication sans faille aux côtés de l’État, et au service de ce département, de ses habitantes et de ses habitants.
Mesdames et messieurs les maires, mesdames et messieurs les présidentes et présidents, les défis que nous avons à relever, ensemble, sont nombreux. C’est ensemble, par l’adjonction et la mise en synergie de nos moyens d’intervention, que nous sommes en capacité d’offrir à nos concitoyennes et concitoyens le cadre nécessaire à leur sécurité et leur bien-être, à nos entreprises le cadre utile à leur développement, aux générations qui viennent le cadre indispensable à leur épanouissement dans un environnement préservé. Telle est mon ambition et celle des services de l’Etat : je ne doute pas que vous la partagez.
Ce guide à l’usage des maires, présidentes et présidents des collectivités de l’Ardèche a été conçu pour vous épauler dans vos missions du quotidien. Aide-mémoire et outil de gestion, ses huit chapitres présentent successivement vos rôles et vos interlocuteurs au sein des services de l’État.
J’espère qu’il vous sera utile et vous éclairera dans l’accomplissement de cette mission de premier plan qui est la vôtre, qui est la nôtre : garantir en tout point du territoire ardéchois la sécurité des personnes et des biens.
Sommaire :
I – SÉCURITÉ CIVILE
Fiche 01 : Le dispositif ORSEC
Fiche 02 : Le dispositif catastrophe naturelle
Fiche 03 : Les Établissements Recevant du Public (ERP)
Fiche 04 : Le réseau d’eau
Fiche 05 : Le plan départemental de gestion des vagues de chaleur
Fiche 06 : Les grands rassemblements
II – SÉCURITÉ PUBLIQUE
Fiche 07 : Les feux d’artifice
Fiche 08 : La réglementation des débits de boissons
Fiche 09 : La vidéoprotection
Fiche 10: Les principaux troubles à l’ordre public
Fiche 11 : L’occupation illicite de terrain
III - PROTOCOLE
Fiche 12 : Le port de l’écharpe tricolore des élus municipaux
Fiche 13 : Le protocole à l’usage des maires
Fiche 14 : Médailles d’honneur régionale, départementale et communale
IV – DOTATIONS DE L’ÉTAT
Fiche 15 : La Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR)
Fiche 16 : La Dotation de Soutien à l’Investissement public Local (DSIL)
Fiche 17 : Le contrôle de la légalité
V– SÉCURITÉ ROUTIÈRE
Fiche 18 : Les maires et la sécurité routière
Fiche 19 : L’obligation d’équipements spéciaux en période hivernale avec la carte des communes concernées
VI – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Fiche 20: Le transfert de la compétence eau et assainissement
Fiche 21 : La revitalisation des centres-bourgs
VII – SANTÉ
Fiche 22 : Les soins psychiatriques et les maires
VII - NUMÉRIQUE
Fiche 23 : Traitement des signalements par les collectivités des dysfonctionnements des lignes de téléphonie fixe et mobile
Fiche 24 : Dispositif de couverture ciblée des zones les plus mal desservies en téléphonie mobile (« New deal »).