Schéma départemental de la coopération intercommunale (SDCI)

Mis à jour le 03/12/2013

Vous trouverez dans cet article le schéma qui a été arrêté le 26 décembre 2011 ainsi que le projet de schéma qui a été présenté à la CDCI le 21 avril 2011 et les comptes-rendus des réunions de la commission départementale de la coopération intercommunale de l'Ardèche.

Schéma arrêté le 26 décembre 2011 :

Télécharger Arrêté préfectoral portant schéma départemental de coopération intercommunale PDF - 4,02 Mb - 20/03/2023

{{
Comptes-rendus des réunions :}}

Télécharger PV rectifié du 22 décembre 2011 PDF - 0,21 Mb - 20/03/2023
Télécharger PV du 2 décembre 2011 PDF - 0,10 Mb - 20/03/2023
Télécharger PV du 15 novembre 2011 PDF - 0,36 Mb - 20/03/2023
Télécharger PV du 25 octobre 2011 PDF - 0,20 Mb - 20/03/2023
Télécharger PV du 19 septembre 2011 PDF - 0,40 Mb - 20/03/2023
Télécharger PV du 4 juillet 2011 PDF - 0,39 Mb - 20/03/2023
Télécharger PV du 21 avril 2011 PDF - 0,50 Mb - 20/03/2023

Projet de schéma établi le 21 avril 2011 :

Télécharger Projet de schéma PDF - 0,19 Mb - 20/03/2023
Télécharger Carte1 à 11 des CDC Caisse des dépôts et consignations PDF - 3,55 Mb - 20/03/2023

actuelles, population, bassins de vie, SCOT...

Télécharger Carte des propositions de périmètres d'EPCI à fiscalité propre et CDC Caisse des dépôts et consignations 2011 PDF - 0,21 Mb - 20/03/2023
Télécharger Carte des propositions d'EPCI à fiscalité propre PDF - 0,18 Mb - 20/03/2023
Télécharger Carte des propositions de dissolution de SIE PDF - 0,21 Mb - 20/03/2023
Télécharger Carte de proposition de dissolution de SI consécutive aux nouveaux périmètres PDF - 0,79 Mb - 20/03/2023
Télécharger Proposition de dissolution de SI environnement suite aux nouveaux périmètres PDF - 0,30 Mb - 20/03/2023
Télécharger Carte des propositions de dissolution d'autres syndicats PDF - 0,95 Mb - 20/03/2023
Télécharger Circulaire du 28 avril 2011 PDF - 8,26 Mb - 20/03/2023
Télécharger Arrêté préfectoral portant constitution de la commission départementale de la coopération intercommunale PDF - 0,14 Mb - 20/03/2023

 

Documents listés dans l’article